L'association "C.G.A.F" |
Conf�d�ration G�n�rale de l'Artisanat Fran�ais Syndicat loi 1884 et 1901, cr�� en 1923 sous le num�ro 3853 � la mairie de Paris dont le si�ge est situ� au 30 rue des Vinaigriers 75010 Siret 784 449 803 000 13 APE 911 A, |
Généralité |
- L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.. La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes:
- Développement du site par la société Lithium Network |
Droits d'auteurs |
- L'association "C.G.A.F" est propriétaire des droits d'auteur des éléments suivants :
|
|